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DOUCET SYLVAIN

Active
Siren511 794 000Entrepreneur individuel38460 LEYRIEUCréée le 16 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2009 sous le numéro SIREN 511 794 000. Son siège social est situé rue des Equets, 38460 Leyrieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET SYLVAIN

Dénomination
DOUCET SYLVAIN
SIREN
511 794 000
SIRET (siège)
511 794 000 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52511794000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 794 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 janvier 2009
Siège social
RUE DES EQUETS, 38460, LEYRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUCET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 LEYRIEUSiègeActif

    511 794 000 00014 · ouvert le 16 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUCET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2009

Questions fréquentes sur DOUCET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOUCET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOUCET SYLVAIN est 511 794 000. Le SIRET de son siège social est 511 794 000 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52511794000.

Où se situe le siège social de DOUCET SYLVAIN ?

Le siège social de DOUCET SYLVAIN est situé rue des Equets, 38460 Leyrieu.

DOUCET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET SYLVAIN.

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