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DOUCET TOM

Active
Siren799 390 281Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 27 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2013, identifié par le SIREN 799 390 281. Son siège social est situé 15 rue Jacques Roudil, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET TOM

Dénomination
DOUCET TOM
SIREN
799 390 281
SIRET (siège)
799 390 281 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85799390281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 390 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
27 décembre 2013
Siège social
15 RUE JACQUES ROUDIL, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET TOM

Activités d'architecture

Finances de DOUCET TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    799 390 281 00019 · ouvert le 27 décembre 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DOUCET TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2013

Questions fréquentes sur DOUCET TOM

Quel est le numéro SIREN de DOUCET TOM ?

Le numéro SIREN de DOUCET TOM est 799 390 281. Le SIRET de son siège social est 799 390 281 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85799390281.

Où se situe le siège social de DOUCET TOM ?

Le siège social de DOUCET TOM est situé 15 rue Jacques Roudil, 31300 Toulouse.

DOUCET TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET TOM.

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