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DOUCHET JACQUES

Active
Siren782 136 485Entrepreneur individuel40300 ORTHEVIELLECréée le 01 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCHET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1991, identifié par le SIREN 782 136 485. Son siège social est situé Mairie Rattachement Mairie, 40300 Orthevielle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9321Z.

Fiche d'identité de DOUCHET JACQUES

Dénomination
DOUCHET JACQUES
SIREN
782 136 485
SIRET (siège)
782 136 485 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31782136485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 136 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
01 mai 1991
Siège social
MAIRIE RATTACHEMENT MAIRIE, 40300, ORTHEVIELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCHET JACQUES

Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Finances de DOUCHET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCHET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCHET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40300 ORTHEVIELLESiègeActif

    782 136 485 00029 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 9321Z

Documents juridiques de DOUCHET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCHET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCHET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCHET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCHET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCHET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCHET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1991

Questions fréquentes sur DOUCHET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOUCHET JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOUCHET JACQUES est 782 136 485. Le SIRET de son siège social est 782 136 485 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31782136485.

Où se situe le siège social de DOUCHET JACQUES ?

Le siège social de DOUCHET JACQUES est situé Mairie Rattachement Mairie, 40300 Orthevielle.

DOUCHET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCHET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCHET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCHET JACQUES.

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