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DOUCHET PASCAL

Active
Siren409 413 804Entrepreneur individuel01480 ARS-SUR-FORMANSCréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCHET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 409 413 804. Elle est domiciliée 88 All de la Cerisaie, 01480 Ars-sur-Formans. L'entreprise déclare le code NAF 9002Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCHET PASCAL

Dénomination
DOUCHET PASCAL
SIREN
409 413 804
SIRET (siège)
409 413 804 00025
N° TVA intracommunautaire
FR70409413804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 413 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
88 ALL DE LA CERISAIE, 01480, ARS-SUR-FORMANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOUCHET PASCAL

ANIMATION SONORISATION EN AMBULANT

Finances de DOUCHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCHET PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif

    409 413 804 00025 · ouvert le 27 mai 2000 · NAF 9002Z

  • 69380 CHASSELAYFermé

    409 413 804 00017 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 923B

  • 01100 OYONNAXFermé

    409 413 804 00033 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 923A

  • 01480 ARS-SUR-FORMANSFermé

    409 413 804 00041 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 5920Z

Documents juridiques de DOUCHET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCHET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Marques déposées par DOUCHET PASCAL

DOUCHET PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MEGANight événement

    N° 3224189 · Déposée le 07 mai 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 39, 41 · expirée le 07 mai 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOUCHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUCHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUCHET PASCAL est 409 413 804. Le SIRET de son siège social est 409 413 804 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70409413804.

Où se situe le siège social de DOUCHET PASCAL ?

Le siège social de DOUCHET PASCAL est situé 88 All de la Cerisaie, 01480 Ars-sur-Formans.

DOUCHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCHET PASCAL.

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