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DOUCY

Active
Siren539 461 749Société civile74600 MONTAGNY-LES-LANCHESCréée le 23 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 461 749, DOUCY est une société civile créée le 23 janvier 2012. Elle est domiciliée 15 Che de Perriere, 74600 Montagny-les-Lanches. Son activité principale relève du code NAF 6619A. La direction est assurée par THOMAS NOEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DOUCY

Dénomination
DOUCY
SIREN
539 461 749
SIRET (siège)
539 461 749 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11539461749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 461 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
399 874,41 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
23 janvier 2012
Siège social
15 CHE DE PERRIERE, 74600, MONTAGNY-LES-LANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCY

Promotion immobilière, marchand de biens, location, prise de participation dans des sociétés.

Finances de DOUCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCY

TN

THOMAS NOEL

Gérant

Depuis la création (23 janvier 2012) · 14 ans

ST

SEVERINE TARDY-PLANECHAUD

Autre

Depuis la création (23 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de DOUCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74600 MONTAGNY-LES-LANCHESSiègeActif

    539 461 749 00019 · ouvert le 19 janvier 2012 · NAF 6619A

Documents juridiques de DOUCY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de DOUCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUCY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-19

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2012

Questions fréquentes sur DOUCY

Quel est le numéro SIREN de DOUCY ?

Le numéro SIREN de DOUCY est 539 461 749. Le SIRET de son siège social est 539 461 749 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11539461749.

Qui dirige DOUCY ?

DOUCY est dirigée par THOMAS NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUCY ?

Le siège social de DOUCY est situé 15 Che de Perriere, 74600 Montagny-les-Lanches.

DOUCY est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCY.

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