Checkers

DOUENAT BERNARD

Active
Siren428 536 379Entrepreneur individuel89200 PONTAUBERTCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUENAT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 428 536 379. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pontaubert (89200). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DOUENAT BERNARD

Dénomination
DOUENAT BERNARD
SIREN
428 536 379
SIRET (siège)
428 536 379 00012
N° TVA intracommunautaire
FR55428536379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 536 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
89200, PONTAUBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUENAT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUENAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUENAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUENAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89200 PONTAUBERTSiègeFermé

    428 536 379 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUENAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUENAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUENAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUENAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUENAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUENAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUENAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DOUENAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUENAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUENAT BERNARD est 428 536 379. Le SIRET de son siège social est 428 536 379 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55428536379.

Où se situe le siège social de DOUENAT BERNARD ?

Le siège social de DOUENAT BERNARD est situé à Pontaubert (89200).

DOUENAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUENAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUENAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUENAT BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Pontaubert

Toutes les entreprises à Pontaubert