DOUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOUET est une SARL immatriculée le 20 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 008 933. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Plantes, 03210 Autry Issards. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS DOUET-LENOIR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DOUET
INSEE- Dénomination
- DOUET
- SIREN
- 831 008 933
- SIRET (siège)
- 831 008 933 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32831008933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 008 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 20 juillet 2017
- Siège social
- LD LES PLANTES, 03210, AUTRY ISSARDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUET
Travaux publics, épandage agricole, broyage de haies et de tous végétaux, vente de bois de chauffage. Transports routiers de marchandises. Activités de négoce de tout matériaux pour le bâtiment et travaux publics
Finances de DOUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2025
Gérant
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2025
Gérant
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03210 AUTRY ISSARDSSiègeActif
831 008 933 00010 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 4312A
Documents juridiques de DOUET
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
80 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 24/01607
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 26/00736
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux
Décision du 14 août 2026 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux
Décision du 14 août 2026 · N° 25/01163
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 07 août 2026 · N° 26/00062
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 07 août 2026 · N° 26/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00064
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 04 août 2026 · N° 26/02379
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 03 août 2026 · N° 26/00061
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/02195
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00058
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Cour d'appel, premier Président
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Cour d'appel, premier Président
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00041
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00037
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00038
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Cour d'appel, premier Président
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00039
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Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01101
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04318
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Cour d'appel, référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/03786
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Cour d'appel, référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/03787
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00061
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/01580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/00728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
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Décision du 01 avril 2026 · N° 25/01148
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Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUET
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Gérant : DOUET-LENOIR Nicolas, Yves, Pierre ; Gérant : DOUET Thierry, Daniel
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- création
Date d'effet : 20 juillet 2017
Questions fréquentes sur DOUET
Quel est le numéro SIREN de DOUET ?
Le numéro SIREN de DOUET est 831 008 933. Le SIRET de son siège social est 831 008 933 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32831008933.
Qui dirige DOUET ?
DOUET est dirigée par NICOLAS DOUET-LENOIR, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUET ?
Le siège social de DOUET est situé Ld les Plantes, 03210 Autry Issards.
DOUET est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUET.
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