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DOUET DANIEL

Active
Siren479 047 946Entrepreneur individuel85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 479 047 946. Elle est domiciliée 30 Esp de la Mer, 85160 Saint-Jean-de-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUET DANIEL

Dénomination
DOUET DANIEL
SIREN
479 047 946
SIRET (siège)
479 047 946 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95479047946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 047 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
30 ESP DE LA MER, 85160, SAINT-JEAN-DE-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUET DANIEL

Location de logements

Finances de DOUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSSiègeActif

    479 047 946 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DOUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DOUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DOUET DANIEL est 479 047 946. Le SIRET de son siège social est 479 047 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95479047946.

Où se situe le siège social de DOUET DANIEL ?

Le siège social de DOUET DANIEL est situé 30 Esp de la Mer, 85160 Saint-Jean-de-Monts.

DOUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUET DANIEL.

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