DOUET FRANCK
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 528 090 376, DOUET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 15 août 2010. Son siège social est situé 70 av General de Gaulle, 30130 Pont-Saint-Esprit. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DOUET FRANCK
INSEE- Dénomination
- DOUET FRANCK
- SIREN
- 528 090 376
- SIRET (siège)
- 528 090 376 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16528090376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 090 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 août 2010
- Siège social
- 70 AV GENERAL DE GAULLE, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUET FRANCK
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de DOUET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif
528 090 376 00013 · ouvert le 15 août 2010 · NAF 4789Z
Conformité de DOUET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 août 2010
Questions fréquentes sur DOUET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DOUET FRANCK ?
Le numéro SIREN de DOUET FRANCK est 528 090 376. Le SIRET de son siège social est 528 090 376 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16528090376.
Où se situe le siège social de DOUET FRANCK ?
Le siège social de DOUET FRANCK est situé 70 av General de Gaulle, 30130 Pont-Saint-Esprit.
DOUET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUET FRANCK.
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