DOUG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 751 439, DOUG est une SCI créée le 12 novembre 2001. Elle est domiciliée LD VERCHERES DU LAYET Oingt, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD VALLETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOUG
INSEE- Dénomination
- DOUG
- SIREN
- 439 751 439
- SIRET (siège)
- 439 751 439 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09439751439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 751 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 novembre 2001
- Siège social
- LD VERCHERES DU LAYET Oingt, 69620, VAL D'OINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUG
ACQUISITION, LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de DOUG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUG
INSEEÉtablissements de DOUG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 VAL D'OINGTSiègeActif
439 751 439 00019 · ouvert le 24 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUG
INPIComptes annuels de DOUG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUG. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01256
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/02010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUG
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2001
Questions fréquentes sur DOUG
Quel est le numéro SIREN de DOUG ?
Le numéro SIREN de DOUG est 439 751 439. Le SIRET de son siège social est 439 751 439 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09439751439.
Qui dirige DOUG ?
DOUG est dirigée par GERARD VALLETTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUG ?
Le siège social de DOUG est situé LD VERCHERES DU LAYET Oingt, 69620 Val d'Oingt.
DOUG est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUG.
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