DOUG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
DOUG est une SCI immatriculée le 9 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 976 935. Elle est domiciliée 104 av du Debarquement 19 Lei Cades, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE DAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOUG
INSEE- Dénomination
- DOUG
- SIREN
- 902 976 935
- SIRET (siège)
- 902 976 935 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80902976935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 976 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 septembre 2021
- Siège social
- 104 AV DU DEBARQUEMENT 19 LEI CADES, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUG
L'acquisition et la gestion, la location de biens immobiliers. La propriété, la gestion et l'administration de biens dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autre, tous placements de capitaux sous toutes formes, actions, obligations, parts sociales.
Finances de DOUG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUG
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de DOUG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
902 976 935 00012 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUG
INPIComptes annuels de DOUG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUG. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01256
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/02010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-09 · Début d'activité : 2021-09-08
- création
Date d'effet : 09 septembre 2021
Questions fréquentes sur DOUG
Quel est le numéro SIREN de DOUG ?
Le numéro SIREN de DOUG est 902 976 935. Le SIRET de son siège social est 902 976 935 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80902976935.
Qui dirige DOUG ?
DOUG est dirigée par CHRISTINE DAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUG ?
Le siège social de DOUG est situé 104 av du Debarquement 19 Lei Cades, 83120 Sainte-Maxime.
DOUG est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUG.
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