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DOUGNAC Pascal

Active
Siren931 162 010Entrepreneur individuel78000 VersaillesCréée le 17 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 931 162 010, DOUGNAC Pascal est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2024. Son siège social est situé 88 RUE Royale, 78000 Versailles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUGNAC Pascal

Dénomination
DOUGNAC Pascal
SIREN
931 162 010
SIRET (siège)
931 162 010 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17931162010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 162 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 2024
Siège social
88 RUE Royale, 78000, Versailles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUGNAC Pascal

location meublée 6820A

Finances de DOUGNAC Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUGNAC Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUGNAC Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78000 VersaillesSiègeActif

    931 162 010 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUGNAC Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUGNAC Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUGNAC Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUGNAC Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUGNAC Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUGNAC Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUGNAC Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2024

Questions fréquentes sur DOUGNAC Pascal

Quel est le numéro SIREN de DOUGNAC Pascal ?

Le numéro SIREN de DOUGNAC Pascal est 931 162 010. Le SIRET de son siège social est 931 162 010 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17931162010.

Où se situe le siège social de DOUGNAC Pascal ?

Le siège social de DOUGNAC Pascal est situé 88 RUE Royale, 78000 Versailles.

DOUGNAC Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUGNAC Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUGNAC Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUGNAC Pascal.

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