DOUHA MOSTEFA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUHA MOSTEFA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2000, identifié par le SIREN 440 323 608. Elle est domiciliée 4 av Guy Mollet, 93270 Sevran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de DOUHA MOSTEFA
INSEE- Dénomination
- DOUHA MOSTEFA
- SIREN
- 440 323 608
- SIRET (siège)
- 440 323 608 00073
- N° TVA intracommunautaire
- FR04440323608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 323 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 14 octobre 2000
- Siège social
- 4 AV GUY MOLLET, 93270, SEVRAN
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de DOUHA MOSTEFA
Activité des médecins généralistes
Finances de DOUHA MOSTEFA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUHA MOSTEFA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUHA MOSTEFA
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 93270 SEVRANSiègeActif
440 323 608 00073 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 8621Z
- 77500 CHELLESFermé
440 323 608 00016 · ouvert le 14 octobre 2000 · NAF 851C
- 93120 LA COURNEUVEFermé
440 323 608 00024 · ouvert le 19 septembre 2005 · NAF 851C
- 77270 VILLEPARISISFermé
440 323 608 00032 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 8621Z
- 93270 SEVRANFermé
440 323 608 00040 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 8621Z
- 93370 MONTFERMEILFermé
440 323 608 00057 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 8621Z
- 93270 SEVRANFermé
440 323 608 00065 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 8621Z
Documents juridiques de DOUHA MOSTEFA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUHA MOSTEFA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUHA MOSTEFA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUHA MOSTEFA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUHA MOSTEFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUHA MOSTEFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUHA MOSTEFA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2000
Questions fréquentes sur DOUHA MOSTEFA
Quel est le numéro SIREN de DOUHA MOSTEFA ?
Le numéro SIREN de DOUHA MOSTEFA est 440 323 608. Le SIRET de son siège social est 440 323 608 00073. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440323608.
Où se situe le siège social de DOUHA MOSTEFA ?
Le siège social de DOUHA MOSTEFA est situé 4 av Guy Mollet, 93270 Sevran.
DOUHA MOSTEFA est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUHA MOSTEFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUHA MOSTEFA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUHA MOSTEFA.
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