CheckersProcédures

DOUIBI NABIL

Active
Siren402 909 741Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 octobre 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 909 741, DOUIBI NABIL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Elle est domiciliée 91 rue Bergson, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4721Z.

Fiche d'identité de DOUIBI NABIL

Dénomination
DOUIBI NABIL
SIREN
402 909 741
SIRET (siège)
402 909 741 00041
N° TVA intracommunautaire
FR13402909741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 909 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4721Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
91 RUE BERGSON, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DOUIBI NABIL

Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé

Finances de DOUIBI NABIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUIBI NABIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUIBI NABIL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    402 909 741 00041 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 4721Z

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    402 909 741 00017 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 741J

  • 42700 FIRMINYFermé

    402 909 741 00025 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 741J

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    402 909 741 00033 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 4721Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    402 909 741 00058 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 4721Z

Documents juridiques de DOUIBI NABIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUIBI NABIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUIBI NABIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUIBI NABIL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DOUIBI NABIL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 novembre 2010 · publié le 18 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 01 décembre 2009 · publié le 18 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune mention de DOUIBI NABIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUIBI NABIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 1er décembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur DOUIBI NABIL

Quel est le numéro SIREN de DOUIBI NABIL ?

Le numéro SIREN de DOUIBI NABIL est 402 909 741. Le SIRET de son siège social est 402 909 741 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13402909741.

Où se situe le siège social de DOUIBI NABIL ?

Le siège social de DOUIBI NABIL est situé 91 rue Bergson, 42000 Saint-Etienne.

DOUIBI NABIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUIBI NABIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUIBI NABIL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DOUIBI NABIL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 3 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.