CheckersProcédures

DOUINE PASCAL

Active
Siren522 910 132Entrepreneur individuel37420 HUISMESCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 910 132, DOUINE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2010. Elle est domiciliée 8 Les Caves Sautys, 37420 Huismes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3299Z.

Fiche d'identité de DOUINE PASCAL

Dénomination
DOUINE PASCAL
SIREN
522 910 132
SIRET (siège)
522 910 132 00045
N° TVA intracommunautaire
FR42522910132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 910 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
01 juin 2010
Siège social
8 LES CAVES SAUTYS, 37420, HUISMES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOUINE PASCAL

Autres activités manufacturières n.c.a.

Finances de DOUINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUINE PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 37420 HUISMESSiègeActif

    522 910 132 00045 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 3299Z

  • 08000 PRIX-LES-MEZIERESFermé

    522 910 132 00011 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 0149Z

  • 37420 HUISMESFermé

    522 910 132 00029 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0149Z

  • 37420 HUISMESFermé

    522 910 132 00037 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DOUINE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de DOUINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUINE PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-24 · Début d'activité : 2023-02-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-18 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur DOUINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUINE PASCAL est 522 910 132. Le SIRET de son siège social est 522 910 132 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42522910132.

Où se situe le siège social de DOUINE PASCAL ?

Le siège social de DOUINE PASCAL est situé 8 Les Caves Sautys, 37420 Huismes.

DOUINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUINE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres activités manufacturières n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 3299Z

Entreprises à Huismes

Toutes les entreprises à Huismes