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DOUMERC GILLES

Active
Siren538 527 136Créée le 26 janvier 2012

Documents

DOUMERC GILLES est une entreprise, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2012, identifiée par le SIREN 538 527 136. Son activité principale relève du code NAF 4399CZ.

Fiche d'identité de DOUMERC GILLES

Dénomination
DOUMERC GILLES
SIREN
538 527 136
SIRET (siège)
538 527 136 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54538527136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 527 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Code NAF / APE
4399CZ
Date de création
26 janvier 2012
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUMERC GILLES

MACONNERIE GENERALE

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Finances de DOUMERC GILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUMERC GILLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUMERC GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    538 527 136 00013 · ouvert le 15 novembre 2011

Documents juridiques de DOUMERC GILLES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de DOUMERC GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUMERC GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUMERC GILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUMERC GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUMERC GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2012

Questions fréquentes sur DOUMERC GILLES

Quel est le numéro SIREN de DOUMERC GILLES ?

Le numéro SIREN de DOUMERC GILLES est 538 527 136. Le SIRET de son siège social est 538 527 136 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54538527136.

DOUMERC GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUMERC GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUMERC GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUMERC GILLES.