DOUMERC JEAN-MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
DOUMERC JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 955 876. Son siège social est situé 7 IMP Clos des Grillons, 31570 Lanta. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DOUMERC JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOUMERC JEAN-MICHEL
- SIREN
- 980 955 876
- SIRET (siège)
- 980 955 876 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63980955876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 955 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 7 IMP Clos des Grillons, 31570, Lanta
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUMERC JEAN-MICHEL
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL 3511Z
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Établissements de DOUMERC JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31570 LantaSiègeActif
980 955 876 00019 · ouvert le 26 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de DOUMERC JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUMERC JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUMERC JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUMERC JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DOUMERC JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOUMERC JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOUMERC JEAN-MICHEL est 980 955 876. Le SIRET de son siège social est 980 955 876 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63980955876.
Où se situe le siège social de DOUMERC JEAN-MICHEL ?
Le siège social de DOUMERC JEAN-MICHEL est situé 7 IMP Clos des Grillons, 31570 Lanta.
DOUMERC JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUMERC JEAN-MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUMERC JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUMERC JEAN-MICHEL.
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