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DOUMERGUE JEAN

Active
Siren539 863 563SARL66500 CAMPOMECréée le 23 février 2012
Chiffre d'affaires 2023
52,8 k€+12,3 %
Résultat net 2023
−4,3 k€+7,6 %
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 863 563, DOUMERGUE JEAN est une SARL créée le 23 février 2012. Elle est domiciliée rue des Hirondelles, 66500 Campome. Son activité principale relève du code NAF 8130Z. Au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2023, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 52,8 k€ pour une perte nette de 4,3 k€. En 2023, son chiffre d'affaires se situe sous la médiane des entreprises de son activité en Occitanie, de 178 k€. JEAN DOUMERGUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUMERGUE JEAN

Dénomination
DOUMERGUE JEAN
SIREN
539 863 563
SIRET (siège)
539 863 563 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34539863563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Perpignan 539 863 563
Greffe
Perpignan
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
23 février 2012
Siège social
RUE DES HIRONDELLES, 66500, CAMPOME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUMERGUE JEAN

Création et entretien d'espaces verts, maçonnerie générale

Finances de DOUMERGUE JEAN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
202352,8 k€+12,3 %−4,3 k€675 €−4,0 k€1,3 k€15,4 k€20,9 k€
202247,0 k€+6,8 %−4,6 k€496 €−4,4 k€5,5 k€20,1 k€20,6 k€
202144,0 k€−14,1 %−8,2 k€−1,9 k€−8,1 k€10,1 k€25,2 k€20,6 k€
202051,2 k€−21,7 %1,9 k€7,6 k€1,9 k€18,3 k€20,5 k€20,9 k€
201965,4 k€+3,8 %−3,5 k€10,3 k€2,7 k€16,4 k€19,8 k€20,3 k€
201863,0 k€−11,4 %−3,6 k€7,3 k€−2,6 k€19,9 k€25,3 k€19,7 k€
201771,1 k€−5,5 %−5,0 k€8,6 k€−5,0 k€23,6 k€33,7 k€18,0 k€
201675,3 k€-2,0 k€13,5 k€2,0 k€28,6 k€32,9 k€18,8 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 21 juin 2024

Position dans le secteur

En 2023, le chiffre d'affaires de DOUMERGUE JEAN (52,8 k€) est inférieur à la médiane : 81 % des 199 entreprises de l'activité « services d'aménagement paysager » (NAF 81.30Z) en Occitanie ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 178 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Occitanie).

Ratios 2023

Marge EBE
1,3 %
Résultat courant / CA
−7,8 %
Autonomie financière
66,3 %
Taux d’endettement
818,1 %
Ratio de liquidité
148,2 %
CAF / CA
0,8 %
Crédit clients
16 j
Crédit fournisseurs
38 j
Rotation des stocks
3 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Immobilisations corporelles8 219 €0 €
TOTAL Actif immobilisé8 219 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements500 €0 €
Clients et comptes rattachés2 080 €0 €
Autres créances133 €0 €
Disponibilités4 143 €0 €
Charges constatées d'avance365 €0 €
TOTAL Actif circulant7 222 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif15 442 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel3 000 €0 €
Réserve légale300 €0 €
Autres réserves2 220 €0 €
Résultat de l'exercice−4 268 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 252 €0 €
Emprunts et dettes assimilées9 560 €0 €
Fournisseurs et comptes rattachés3 826 €0 €
Code 169683 €-
Autres dettes802 €0 €
TOTAL Dettes14 190 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif15 442 €0 €
Code 182700 €0 €
Code 1956 559 €0 €

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - services52 771 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation52 771 €0 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements8 328 €0 €
Code 24B811 €-
Autres charges externes21 995 €0 €
Code 243838 €-
Impôts, taxes et versements assimilés838 €0 €
Salaires et traitements20 935 €0 €
Dotations aux amortissements4 702 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation56 799 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−4 028 €0 €
Produits financiers2 €0 €
Produits exceptionnels232 €0 €
Charges financières86 €0 €
Charges exceptionnelles387 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE−4 268 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Immobilisations corporelles12 609 €-
TOTAL Actif immobilisé12 609 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements500 €-
Clients et comptes rattachés56 €-
Autres créances330 €-
Disponibilités6 292 €-
Charges constatées d'avance330 €-
TOTAL Actif circulant7 509 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif20 118 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel3 000 €-
Réserve légale300 €-
Autres réserves6 840 €-
Résultat de l'exercice−4 619 €-
TOTAL Capitaux propres5 520 €-
Emprunts et dettes assimilées12 008 €-
Fournisseurs et comptes rattachés1 590 €-
Code 169131 €-
Autres dettes997 €-
TOTAL Dettes14 597 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif20 118 €-
Code 1959 552 €-
Code 1825 100 €-

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - services47 008 €-
Subventions d'exploitation481 €-
Autres produits132 €-
TOTAL Produits d'exploitation47 621 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements6 746 €-
Variation de stock (matières premières)−150 €-
Autres charges externes19 053 €-
Code 243764 €-
Impôts, taxes et versements assimilés764 €-
Salaires et traitements20 580 €-
Dotations aux amortissements5 059 €-
Autres charges2 €-
TOTAL Charges d'exploitation52 055 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−4 434 €-
Charges financières51 €-
Charges exceptionnelles138 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−4 619 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Immobilisations corporelles12 568 €-
TOTAL Actif immobilisé12 568 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements350 €-
Clients et comptes rattachés56 €-
Autres créances314 €-
Disponibilités11 369 €-
Charges constatées d'avance577 €-
TOTAL Actif circulant12 666 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif25 235 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel3 000 €-
Réserve légale300 €-
Autres réserves15 013 €-
Résultat de l'exercice−8 173 €-
TOTAL Capitaux propres10 140 €-
Emprunts et dettes assimilées12 030 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes1 700 €-
Fournisseurs et comptes rattachés476 €-
Code 169346 €-
Autres dettes887 €-
TOTAL Dettes15 095 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif25 235 €-
Code 19512 000 €-
Code 1825 100 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services44 007 €-
TOTAL Produits d'exploitation44 007 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements7 763 €-
Variation de stock (matières premières)−40 €-
Autres charges externes16 795 €-
Code 243757 €-
Impôts, taxes et versements assimilés757 €-
Salaires et traitements20 600 €-
Dotations aux amortissements6 277 €-
TOTAL Charges d'exploitation52 154 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−8 147 €-
Charges financières26 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−8 173 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Immobilisations corporelles13 746 €-
TOTAL Actif immobilisé13 746 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements310 €-
Clients et comptes rattachés56 €-
Autres créances379 €-
Disponibilités5 488 €-
Charges constatées d'avance557 €-
TOTAL Actif circulant6 790 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif20 537 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel3 000 €-
Réserve légale300 €-
Report à nouveau13 116 €-
Résultat de l'exercice1 896 €-
TOTAL Capitaux propres18 313 €-
Fournisseurs et comptes rattachés1 118 €-
Code 169823 €-
Autres dettes1 105 €-
TOTAL Dettes2 223 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif20 537 €-
Code 1825 600 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services51 215 €-
TOTAL Produits d'exploitation51 215 €-
Achats de marchandises74 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements7 903 €-
Variation de stock (matières premières)190 €-
Autres charges externes13 721 €-
Code 243744 €-
Impôts, taxes et versements assimilés744 €-
Salaires et traitements20 941 €-
Dotations aux amortissements5 737 €-
Autres charges5 €-
TOTAL Charges d'exploitation49 317 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 899 €-
Charges financières3 €-
BÉNÉFICE OU PERTE1 896 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Immobilisations corporelles13 883 €-
TOTAL Actif immobilisé13 883 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements500 €-
Clients et comptes rattachés353 €-
Autres créances657 €-
Disponibilités3 445 €-
Charges constatées d'avance942 €-
TOTAL Actif circulant5 898 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif19 781 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel3 000 €-
Réserve légale300 €-
Report à nouveau16 647 €-
Résultat de l'exercice−3 530 €-
TOTAL Capitaux propres16 416 €-
Emprunts et dettes assimilées1 258 €-
Fournisseurs et comptes rattachés1 075 €-
Code 169726 €-
Autres dettes1 031 €-
TOTAL Dettes3 365 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif19 781 €-
Code 1951 258 €-
Code 1827 100 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services65 383 €-
TOTAL Produits d'exploitation65 384 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements14 488 €-
Variation de stock (matières premières)250 €-
Autres charges externes19 253 €-
Code 243739 €-
Impôts, taxes et versements assimilés769 €-
Salaires et traitements20 310 €-
Dotations aux amortissements7 570 €-
TOTAL Charges d'exploitation62 642 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION2 741 €-
Charges financières13 €-
Charges exceptionnelles6 259 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−3 530 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Immobilisations corporelles20 614 €23 427 €
TOTAL Actif immobilisé20 614 €23 427 €
Stocks - matières premières et approvisionnements750 €1 898 €
Clients et comptes rattachés56 €386 €
Autres créances1 482 €1 421 €
Disponibilités1 386 €5 532 €
Charges constatées d'avance993 €1 020 €
TOTAL Actif circulant4 667 €10 257 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif25 280 €33 685 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel3 000 €3 000 €
Réserve légale300 €300 €
Report à nouveau20 282 €25 327 €
Résultat de l'exercice−3 634 €−5 046 €
TOTAL Capitaux propres19 948 €23 582 €
Emprunts et dettes assimilées2 928 €4 587 €
Fournisseurs et comptes rattachés503 €3 273 €
Code 1691 794 €-
Autres dettes1 902 €2 243 €
TOTAL Dettes5 333 €10 103 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif25 280 €33 685 €
Code 1951 258 €-
Code 1827 100 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services63 019 €71 121 €
Production stockée−1 378 €1 378 €
Autres produits16 €42 €
TOTAL Produits d'exploitation61 657 €72 540 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements14 023 €16 025 €
Variation de stock (matières premières)−230 €254 €
Autres charges externes20 148 €28 653 €
Code 243568 €-
Impôts, taxes et versements assimilés660 €1 009 €
Salaires et traitements19 702 €18 005 €
Dotations aux amortissements9 914 €13 544 €
Autres charges1 €-
TOTAL Charges d'exploitation64 218 €77 490 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−2 561 €−4 950 €
Charges financières23 €7 €
Charges exceptionnelles1 051 €89 €
BÉNÉFICE OU PERTE−3 634 €−5 046 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Immobilisations corporelles23 427 €26 321 €
TOTAL Actif immobilisé23 427 €26 321 €
Stocks - matières premières et approvisionnements1 898 €774 €
Clients et comptes rattachés386 €56 €
Autres créances1 421 €332 €
Disponibilités5 532 €4 972 €
Charges constatées d'avance1 020 €454 €
TOTAL Actif circulant10 257 €6 588 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif33 685 €32 909 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel3 000 €3 000 €
Réserve légale300 €300 €
Report à nouveau25 327 €23 368 €
Résultat de l'exercice−5 046 €1 960 €
TOTAL Capitaux propres23 582 €28 627 €
Emprunts et dettes assimilées4 587 €-
Fournisseurs et comptes rattachés3 273 €1 799 €
Code 1692 132 €-
Autres dettes2 243 €2 483 €
TOTAL Dettes10 103 €4 282 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif33 685 €32 909 €
Code 1952 928 €-
Code 18210 650 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Ventes de marchandises-318 €
Production vendue - services71 121 €74 965 €
Production stockée1 378 €-
Autres produits42 €3 €
TOTAL Produits d'exploitation72 540 €75 286 €
Achats de marchandises-86 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements16 025 €17 554 €
Variation de stock (matières premières)254 €−494 €
Autres charges externes28 653 €25 066 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 009 €748 €
Salaires et traitements18 005 €18 784 €
Dotations aux amortissements13 544 €11 477 €
Autres charges-43 €
TOTAL Charges d'exploitation77 490 €73 264 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−4 950 €2 022 €
Produits financiers-1 €
Charges financières7 €-
Charges exceptionnelles89 €63 €
BÉNÉFICE OU PERTE−5 046 €1 960 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Immobilisations corporelles26 321 €28 220 €
TOTAL Actif immobilisé26 321 €28 220 €
Stocks - matières premières et approvisionnements774 €280 €
Clients et comptes rattachés56 €56 €
Autres créances332 €527 €
Disponibilités4 972 €2 914 €
Charges constatées d'avance454 €437 €
TOTAL Actif circulant6 588 €4 215 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif32 909 €32 435 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel3 000 €3 000 €
Réserve légale300 €300 €
Report à nouveau23 368 €23 491 €
Résultat de l'exercice1 960 €−124 €
TOTAL Capitaux propres28 627 €26 668 €
Avances et acomptes reçus sur commandes-1 500 €
Fournisseurs et comptes rattachés1 799 €123 €
Code 1691 694 €-
Autres dettes2 483 €4 144 €
TOTAL Dettes4 282 €5 767 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif32 909 €32 435 €
Code 1829 578 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises318 €-
Production vendue - services74 965 €55 004 €
Production stockée-−2 336 €
Autres produits3 €1 €
TOTAL Produits d'exploitation75 286 €52 669 €
Achats de marchandises86 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements17 554 €5 822 €
Variation de stock (matières premières)−494 €46 €
Autres charges externes25 066 €16 578 €
Code 243703 €-
Impôts, taxes et versements assimilés748 €459 €
Salaires et traitements18 784 €18 978 €
Dotations aux amortissements11 477 €10 853 €
Autres charges43 €1 €
TOTAL Charges d'exploitation73 264 €52 737 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION2 022 €−67 €
Produits financiers1 €1 €
Charges exceptionnelles63 €57 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 960 €−124 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de DOUMERGUE JEAN

JD

JEAN DOUMERGUE

Gérant

Depuis la création (23 février 2012) · 14 ans

JD

JEAN DOUMERGUE

Gérant

Depuis la création (23 février 2012) · 14 ans

Établissements de DOUMERGUE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66500 CAMPOMESiègeActif

    539 863 563 00018 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DOUMERGUE JEAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de DOUMERGUE JEAN

DOUMERGUE JEAN a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Bilan simplifié

21 juin 2024

Comptes annuels 2022

Bilan simplifié

09 octobre 2023

Comptes annuels 2021

Bilan simplifié

21 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Bilan simplifié

07 octobre 2021

Comptes annuels 2019

Bilan simplifié

27 juillet 2020

Comptes annuels 2018

Bilan simplifié

07 octobre 2019

Comptes annuels 2017

Bilan simplifié

26 octobre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

18 septembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DOUMERGUE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUMERGUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUMERGUE JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUMERGUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUMERGUE JEAN

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2012

Questions fréquentes sur DOUMERGUE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUMERGUE JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUMERGUE JEAN est 539 863 563. Le SIRET de son siège social est 539 863 563 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34539863563.

Qui dirige DOUMERGUE JEAN ?

DOUMERGUE JEAN est dirigée par JEAN DOUMERGUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de DOUMERGUE JEAN ?

DOUMERGUE JEAN a déclaré un chiffre d'affaires de 52,8 k€ sur l'exercice 2023, clos le 31 décembre 2023. L'exercice se solde par une perte nette de 4,3 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de DOUMERGUE JEAN dans son secteur ?

En 2023, le chiffre d'affaires de DOUMERGUE JEAN (52,8 k€) est inférieur à la médiane : 81 % des 199 entreprises de l'activité « services d'aménagement paysager » (NAF 81.30Z) en Occitanie ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 178 k€.

Où se situe le siège social de DOUMERGUE JEAN ?

Le siège social de DOUMERGUE JEAN est situé rue des Hirondelles, 66500 Campome.

DOUMERGUE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUMERGUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUMERGUE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUMERGUE JEAN.