DOUMIC SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUMIC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 411 038 599. Son siège social est situé 9 rue de Bel-Air A la Grand Font, 16000 Angouleme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de DOUMIC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOUMIC SEBASTIEN
- SIREN
- 411 038 599
- SIRET (siège)
- 411 038 599 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11411038599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 038 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 9 RUE DE BEL-AIR A LA GRAND FONT, 16000, ANGOULEME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUMIC SEBASTIEN
Autre création artistique
Finances de DOUMIC SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUMIC SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUMIC SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16000 ANGOULEMESiègeActif
411 038 599 00022 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 9003B
- 75017 PARISFermé
411 038 599 00014 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 741G
Documents juridiques de DOUMIC SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUMIC SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUMIC SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUMIC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUMIC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUMIC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUMIC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur DOUMIC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOUMIC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOUMIC SEBASTIEN est 411 038 599. Le SIRET de son siège social est 411 038 599 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11411038599.
Où se situe le siège social de DOUMIC SEBASTIEN ?
Le siège social de DOUMIC SEBASTIEN est situé 9 rue de Bel-Air A la Grand Font, 16000 Angouleme.
DOUMIC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUMIC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUMIC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUMIC SEBASTIEN.
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