DOURSENAUD SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 539 877 449, DOURSENAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Jean Mermoz, 87570 Rilhac-Rancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DOURSENAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOURSENAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 539 877 449
- SIRET (siège)
- 539 877 449 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79539877449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 877 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 10 RUE JEAN MERMOZ, 87570, RILHAC-RANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOURSENAUD SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DOURSENAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87570 RILHAC-RANCONSiègeActif
539 877 449 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A
Conformité de DOURSENAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOURSENAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOURSENAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOURSENAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur DOURSENAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOURSENAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOURSENAUD SEBASTIEN est 539 877 449. Le SIRET de son siège social est 539 877 449 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79539877449.
Où se situe le siège social de DOURSENAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de DOURSENAUD SEBASTIEN est situé 10 rue Jean Mermoz, 87570 Rilhac-Rancon.
DOURSENAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOURSENAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOURSENAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOURSENAUD SEBASTIEN.
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