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DOURSENAUD SEBASTIEN

Active
Siren539 877 449Entrepreneur individuel87570 RILHAC-RANCONCréée le 01 janvier 2012

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 539 877 449, DOURSENAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Jean Mermoz, 87570 Rilhac-Rancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DOURSENAUD SEBASTIEN

Dénomination
DOURSENAUD SEBASTIEN
SIREN
539 877 449
SIRET (siège)
539 877 449 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79539877449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 877 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
10 RUE JEAN MERMOZ, 87570, RILHAC-RANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOURSENAUD SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de DOURSENAUD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87570 RILHAC-RANCONSiègeActif

    539 877 449 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Conformité de DOURSENAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOURSENAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOURSENAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOURSENAUD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DOURSENAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOURSENAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOURSENAUD SEBASTIEN est 539 877 449. Le SIRET de son siège social est 539 877 449 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79539877449.

Où se situe le siège social de DOURSENAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de DOURSENAUD SEBASTIEN est situé 10 rue Jean Mermoz, 87570 Rilhac-Rancon.

DOURSENAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOURSENAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOURSENAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOURSENAUD SEBASTIEN.

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