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DOUSSA SYLVAIN

Active
Siren794 268 011Entrepreneur individuel14240 AURSEULLESCréée le 12 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 268 011, DOUSSA SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 juillet 2013. Son siège social est situé 24 rue de la Croix des Landes le Bourg, 14240 Aurseulles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DOUSSA SYLVAIN

Dénomination
DOUSSA SYLVAIN
SIREN
794 268 011
SIRET (siège)
794 268 011 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15794268011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 268 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
12 juillet 2013
Siège social
24 RUE DE LA CROIX DES LANDES LE BOURG, 14240, AURSEULLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSA SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOUSSA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSA SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14240 AURSEULLESSiègeActif

    794 268 011 00028 · ouvert le 05 janvier 2018 · NAF 9003A

  • 14280 SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBEFermé

    794 268 011 00010 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de DOUSSA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2013

Questions fréquentes sur DOUSSA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOUSSA SYLVAIN est 794 268 011. Le SIRET de son siège social est 794 268 011 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15794268011.

Où se situe le siège social de DOUSSA SYLVAIN ?

Le siège social de DOUSSA SYLVAIN est situé 24 rue de la Croix des Landes le Bourg, 14240 Aurseulles.

DOUSSA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSA SYLVAIN.

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