DOUSSAINT Pascal

Active

Siren494 518 467Entrepreneur individuel86200 ArçayCréée le 18 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSAINT Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2024, identifié par le SIREN 494 518 467. Son siège social est situé 1 RUE de la Poste, 86200 Arçay. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de DOUSSAINT Pascal

INSEE

Dénomination: DOUSSAINT Pascal
SIREN: 494 518 467
SIRET (siège): 494 518 467 00035
N° TVA intracommunautaire: FR68494518467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 518 467
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 18 décembre 2024
Siège social: 1 RUE de la Poste, 86200, Arçay
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSAINT Pascal

Formations sécurités incendie, secourisme et chargé de sécurité (SST, équipier de 1ère et seconde intervention, appareil respiratoire isolant, formation SSIAP).

Finances de DOUSSAINT Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAINT Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAINT Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86200 ArçaySiègeActif
494 518 467 00035 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de DOUSSAINT Pascal

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 décembre 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de DOUSSAINT Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAINT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAINT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAINT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAINT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAINT Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création
Date d'effet : 18 décembre 2024

Marques déposées par DOUSSAINT Pascal

INPI

DOUSSAINT Pascal est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

FLIRA
N° 4833636 · Déposée le 13 janvier 2022 · Marque figurative
Marque enregistrée
Classes 9, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 13 janvier 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOUSSAINT Pascal

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAINT Pascal ?

Le numéro SIREN de DOUSSAINT Pascal est 494 518 467. Le SIRET de son siège social est 494 518 467 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68494518467.

Où se situe le siège social de DOUSSAINT Pascal ?

Le siège social de DOUSSAINT Pascal est situé 1 RUE de la Poste, 86200 Arçay.