DOUSSAL FREDERIC

Active

Siren502 301 237Entrepreneur individuel56000 VANNESCréée le 29 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 301 237, DOUSSAL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 29 février 2008. Son siège social est situé 18 rue du Four, 56000 Vannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DOUSSAL FREDERIC

INSEE

Dénomination: DOUSSAL FREDERIC
SIREN: 502 301 237
SIRET (siège): 502 301 237 00025
N° TVA intracommunautaire: FR90502301237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 301 237
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 29 février 2008
Siège social: 18 RUE DU FOUR, 56000, VANNES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DOUSSAL FREDERIC

Vente à domicile

Finances de DOUSSAL FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAL FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAL FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

56000 VANNESSiègeActif
502 301 237 00025 · ouvert le 26 octobre 2011 · NAF 4799A
56000 VANNESFermé
502 301 237 00017 · ouvert le 29 février 2008 · NAF 9604Z

Documents juridiques de DOUSSAL FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAL FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAL FREDERIC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 décembre 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
02 mars 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-01 · Début d'activité : 2008-02-29

25 novembre 2024création
Date d'effet : 29 février 2008

Questions fréquentes sur DOUSSAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DOUSSAL FREDERIC est 502 301 237. Le SIRET de son siège social est 502 301 237 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90502301237.

Où se situe le siège social de DOUSSAL FREDERIC ?

Le siège social de DOUSSAL FREDERIC est situé 18 rue du Four, 56000 Vannes.