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DOUSSAN SA

Active
Siren387 894 165SA34090 MONTPELLIERCréée le 02 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 894 165, DOUSSAN SA est une SA créée le 2 juillet 1992. Elle est domiciliée 945 av Paul Parguel, 34090 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 521C comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSAN SA

Dénomination
DOUSSAN SA
SIREN
387 894 165
SIRET (siège)
387 894 165 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85387894165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 894 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
521C
Date de création
02 juillet 1992
Siège social
945 AV PAUL PARGUEL, 34090, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DOUSSAN SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUSSAN SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSAN SA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeFermé

    387 894 165 00019 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 521C

Documents juridiques de DOUSSAN SA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de DOUSSAN SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAN SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAN SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAN SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUSSAN SA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSAN SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAN SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1992

Questions fréquentes sur DOUSSAN SA

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAN SA ?

Le numéro SIREN de DOUSSAN SA est 387 894 165. Le SIRET de son siège social est 387 894 165 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85387894165.

Où se situe le siège social de DOUSSAN SA ?

Le siège social de DOUSSAN SA est situé 945 av Paul Parguel, 34090 Montpellier.

DOUSSAN SA est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAN SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAN SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAN SA.

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