DOUSSANE MARTINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUSSANE MARTINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 412 563 066. Le siège social de l'entreprise se trouve Lalande, 40090 Saint Martin d'Oney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.
Fiche d'identité de DOUSSANE MARTINE
INSEE- Dénomination
- DOUSSANE MARTINE
- SIREN
- 412 563 066
- SIRET (siège)
- 412 563 066 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56412563066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 563 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- LALANDE, 40090, SAINT MARTIN D'ONEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSANE MARTINE
Sylviculture et autres activités forestières
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Finances de DOUSSANE MARTINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSANE MARTINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOUSSANE MARTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40090 SAINT MARTIN D'ONEYSiègeActif
412 563 066 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0210Z
Documents juridiques de DOUSSANE MARTINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUSSANE MARTINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSANE MARTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSANE MARTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSANE MARTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSANE MARTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSANE MARTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DOUSSANE MARTINE
Quel est le numéro SIREN de DOUSSANE MARTINE ?
Le numéro SIREN de DOUSSANE MARTINE est 412 563 066. Le SIRET de son siège social est 412 563 066 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56412563066.
Où se situe le siège social de DOUSSANE MARTINE ?
Le siège social de DOUSSANE MARTINE est situé Lalande, 40090 Saint Martin d'Oney.
DOUSSANE MARTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSANE MARTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSANE MARTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSANE MARTINE.
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