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DOUSSAT DOMINIQUE

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Siren899 299 507Entrepreneur individuel34670 BAILLARGUESCréée le 18 mai 2021

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

DOUSSAT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2021, identifié par le SIREN 899 299 507. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Imp des Vignes Blanches, 34670 Baillargues. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de DOUSSAT DOMINIQUE

Dénomination
DOUSSAT DOMINIQUE
SIREN
899 299 507
SIRET (siège)
899 299 507 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91899299507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 299 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
18 mai 2021
Siège social
8 IMP DES VIGNES BLANCHES, 34670, BAILLARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT DOMINIQUE

FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE

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Établissements de DOUSSAT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34670 BAILLARGUESSiègeActif

    899 299 507 00017 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 3213Z

Conformité de DOUSSAT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSAT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2021

Questions fréquentes sur DOUSSAT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT DOMINIQUE est 899 299 507. Le SIRET de son siège social est 899 299 507 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91899299507.

Où se situe le siège social de DOUSSAT DOMINIQUE ?

Le siège social de DOUSSAT DOMINIQUE est situé 8 Imp des Vignes Blanches, 34670 Baillargues.

DOUSSAT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT DOMINIQUE.

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