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DOUSSAT GERARD

Active
Siren923 384 879Entrepreneur individuel31380 MONTJOIRECréée le 13 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSAT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 2022 sous le numéro SIREN 923 384 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 1206 Rte de Bessieres D15 Ld Saint Sernin, 31380 Montjoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSAT GERARD

Dénomination
DOUSSAT GERARD
SIREN
923 384 879
SIRET (siège)
923 384 879 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34923384879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 384 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
13 décembre 2022
Siège social
1206 RTE DE BESSIERES D15 LD SAINT SERNIN, 31380, MONTJOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT GERARD

Production d'électricité

Finances de DOUSSAT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31380 MONTJOIRESiègeActif

    923 384 879 00014 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSAT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2022

Questions fréquentes sur DOUSSAT GERARD

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT GERARD ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT GERARD est 923 384 879. Le SIRET de son siège social est 923 384 879 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34923384879.

Où se situe le siège social de DOUSSAT GERARD ?

Le siège social de DOUSSAT GERARD est situé 1206 Rte de Bessieres D15 Ld Saint Sernin, 31380 Montjoire.

DOUSSAT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT GERARD.

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