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DOUSSAT JEROME

Active
Siren943 519 645Entrepreneur individuel09210 Lézat-sur-LèzeCréée le 21 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 943 519 645, DOUSSAT JEROME est un entrepreneur individuel créé le 21 avril 2025. Elle est domiciliée 22 AV des Pyrénées, 09210 Lézat-sur-Lèze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSAT JEROME

Dénomination
DOUSSAT JEROME
SIREN
943 519 645
SIRET (siège)
943 519 645 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07943519645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 519 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 avril 2025
Siège social
22 AV des Pyrénées, 09210, Lézat-sur-Lèze
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT JEROME

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DOUSSAT JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAT JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAT JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09210 Lézat-sur-LèzeSiègeActif

    943 519 645 00015 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSAT JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAT JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAT JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAT JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2025

Questions fréquentes sur DOUSSAT JEROME

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT JEROME ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT JEROME est 943 519 645. Le SIRET de son siège social est 943 519 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07943519645.

Où se situe le siège social de DOUSSAT JEROME ?

Le siège social de DOUSSAT JEROME est situé 22 AV des Pyrénées, 09210 Lézat-sur-Lèze.

DOUSSAT JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT JEROME.

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