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Doussat Loic

Active
Siren993 304 773Entrepreneur individuel11400 PuginierCréée le 30 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 304 773, Doussat Loic est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2025. Elle est domiciliée Le Curbelier, 11400 Puginier. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de Doussat Loic

Dénomination
Doussat Loic
SIREN
993 304 773
SIRET (siège)
993 304 773 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29993304773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 304 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 octobre 2025
Siège social
Le Curbelier, 11400, Puginier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Doussat Loic

activité agricole de production de Grandes Cultures : production de céréale (blé dur, blé tendre, orge,..), d'oléagineux (tournesol, colza,..), de protéagineux (pois, soja,...)

Finances de Doussat Loic

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Doussat Loic

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Doussat Loic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11400 PuginierSiègeActif

    993 304 773 00019 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 0111Z

Documents juridiques de Doussat Loic

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Doussat Loic

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Doussat Loic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Doussat Loic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Doussat Loic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Doussat Loic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Doussat Loic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur Doussat Loic

Quel est le numéro SIREN de Doussat Loic ?

Le numéro SIREN de Doussat Loic est 993 304 773. Le SIRET de son siège social est 993 304 773 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29993304773.

Où se situe le siège social de Doussat Loic ?

Le siège social de Doussat Loic est situé Le Curbelier, 11400 Puginier.

Doussat Loic est-elle toujours en activité ?

Oui, Doussat Loic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Doussat Loic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Doussat Loic.

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