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DOUSSAT ROBERT

Active
Siren421 954 207Entrepreneur individuel31470 ST LYSCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSAT ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 954 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 206 Pointe du Gavachon, 31470 St Lys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DOUSSAT ROBERT

Dénomination
DOUSSAT ROBERT
SIREN
421 954 207
SIRET (siège)
421 954 207 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23421954207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 954 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
206 POINTE DU GAVACHON, 31470, ST LYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT ROBERT

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUSSAT ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAT ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAT ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 ST LYSSiègeActif

    421 954 207 00013 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DOUSSAT ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAT ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAT ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DOUSSAT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT ROBERT ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT ROBERT est 421 954 207. Le SIRET de son siège social est 421 954 207 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23421954207.

Où se situe le siège social de DOUSSAT ROBERT ?

Le siège social de DOUSSAT ROBERT est situé 206 Pointe du Gavachon, 31470 St Lys.

DOUSSAT ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT ROBERT.

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