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DOUSSAT SYLVAIN

Active
Siren489 617 308Entrepreneur individuel86270 LA ROCHE-POSAYCréée le 29 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 617 308, DOUSSAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2006. Son siège social est situé 53 av des Fontaines, 86270 La Roche-Posay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUSSAT SYLVAIN

Dénomination
DOUSSAT SYLVAIN
SIREN
489 617 308
SIRET (siège)
489 617 308 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45489617308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 617 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 mars 2006
Siège social
53 AV DES FONTAINES, 86270, LA ROCHE-POSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT SYLVAIN

Location de logements

Finances de DOUSSAT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86270 LA ROCHE-POSAYSiègeActif

    489 617 308 00015 · ouvert le 29 mars 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUSSAT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DOUSSAT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2006

Questions fréquentes sur DOUSSAT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT SYLVAIN est 489 617 308. Le SIRET de son siège social est 489 617 308 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45489617308.

Où se situe le siège social de DOUSSAT SYLVAIN ?

Le siège social de DOUSSAT SYLVAIN est situé 53 av des Fontaines, 86270 La Roche-Posay.

DOUSSAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT SYLVAIN.

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