CheckersProcédures

DOUSSAT THIERRY

Active
Siren510 103 468Entrepreneur individuel31550 GAILLAC-TOULZACréée le 26 janvier 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSAT THIERRY est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 103 468. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Rameille, 31550 Gaillac-Toulza. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DOUSSAT THIERRY

Dénomination
DOUSSAT THIERRY
SIREN
510 103 468
SIRET (siège)
510 103 468 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04510103468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 103 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
26 janvier 2009
Siège social
LD RAMEILLE, 31550, GAILLAC-TOULZA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSAT THIERRY

Activités de soutien aux cultures

Finances de DOUSSAT THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAT THIERRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAT THIERRY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31550 GAILLAC-TOULZASiègeActif

    510 103 468 00011 · ouvert le 26 janvier 2009 · NAF 0161Z

  • 31550 GAILLAC TOULZAActif

    510 103 468 00029 · ouvert le 26 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUSSAT THIERRY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAT THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAT THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAT THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAT THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAT THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAT THIERRY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-26

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2009

Questions fréquentes sur DOUSSAT THIERRY

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAT THIERRY ?

Le numéro SIREN de DOUSSAT THIERRY est 510 103 468. Le SIRET de son siège social est 510 103 468 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04510103468.

Où se situe le siège social de DOUSSAT THIERRY ?

Le siège social de DOUSSAT THIERRY est situé Ld Rameille, 31550 Gaillac-Toulza.

DOUSSAT THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAT THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAT THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAT THIERRY.