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DOUSSAUD DANIEL

Active
Siren788 030 104Entrepreneur individuel87410 LE PALAIS-SUR-VIENNECréée le 01 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSAUD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifié par le SIREN 788 030 104. Son siège social est situé Le Gravier, 87410 Le Palais-sur-Vienne. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DOUSSAUD DANIEL

Dénomination
DOUSSAUD DANIEL
SIREN
788 030 104
SIRET (siège)
788 030 104 00038
N° TVA intracommunautaire
FR19788030104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 030 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
LE GRAVIER, 87410, LE PALAIS-SUR-VIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAUD DANIEL

Activité des médecins généralistes

Finances de DOUSSAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNESiègeActif

    788 030 104 00038 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DOUSSAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur DOUSSAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSAUD DANIEL est 788 030 104. Le SIRET de son siège social est 788 030 104 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19788030104.

Où se situe le siège social de DOUSSAUD DANIEL ?

Le siège social de DOUSSAUD DANIEL est situé Le Gravier, 87410 Le Palais-sur-Vienne.

DOUSSAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAUD DANIEL.

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