DOUSSAUD PATRICK

Active

Siren333 014 793Entrepreneur individuel63200 CHAMBARON SUR MORGECréée le 22 juin 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSAUD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juin 1985 sous le numéro SIREN 333 014 793. Elle est domiciliée 2 Pl de l Eglise, 63200 Chambaron sur Morge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DOUSSAUD PATRICK

INSEE

Dénomination: DOUSSAUD PATRICK
SIREN: 333 014 793
SIRET (siège): 333 014 793 00025
N° TVA intracommunautaire: FR69333014793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 014 793
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 22 juin 1985
Siège social: 2 PL DE L EGLISE, 63200, CHAMBARON SUR MORGE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DOUSSAUD PATRICK

Services d'aménagement paysager

Finances de DOUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAUD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAUD PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

63200 CHAMBARON SUR MORGESiègeFermé
333 014 793 00025 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 8130Z
63200 RIOMFermé
333 014 793 00017 · ouvert le 22 juin 1985 · NAF 451A

Documents juridiques de DOUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAUD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 juin 1985

Questions fréquentes sur DOUSSAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de DOUSSAUD PATRICK est 333 014 793. Le SIRET de son siège social est 333 014 793 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69333014793.

Où se situe le siège social de DOUSSAUD PATRICK ?

Le siège social de DOUSSAUD PATRICK est situé 2 Pl de l Eglise, 63200 Chambaron sur Morge.