DOUSSE CLAIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOUSSE CLAIRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 480 414. Elle est domiciliée 184 rue Pasteur, 76520 Franqueville-Saint-Pierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de DOUSSE CLAIRE
INSEE- Dénomination
- DOUSSE CLAIRE
- SIREN
- 830 480 414
- SIRET (siège)
- 830 480 414 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37830480414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 480 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 16 juin 2017
- Siège social
- 184 RUE PASTEUR, 76520, FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSE CLAIRE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Finances de DOUSSE CLAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSE CLAIRE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOUSSE CLAIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRESiègeActif
830 480 414 00010 · ouvert le 16 juin 2017 · NAF 8690F
Documents juridiques de DOUSSE CLAIRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUSSE CLAIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE CLAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSE CLAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSE CLAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2017
Questions fréquentes sur DOUSSE CLAIRE
Quel est le numéro SIREN de DOUSSE CLAIRE ?
Le numéro SIREN de DOUSSE CLAIRE est 830 480 414. Le SIRET de son siège social est 830 480 414 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37830480414.
Où se situe le siège social de DOUSSE CLAIRE ?
Le siège social de DOUSSE CLAIRE est situé 184 rue Pasteur, 76520 Franqueville-Saint-Pierre.
DOUSSE CLAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSE CLAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE CLAIRE.
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