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DOUSSE DAMIEN

Active
Siren921 993 226Entrepreneur individuel31130 QUINT-FONSEGRIVESCréée le 01 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSE DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2022, identifié par le SIREN 921 993 226. Son siège social est situé 52 Che de Ribaute Clinique Croix du Sud, 31130 Quint-Fonsegrives. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de DOUSSE DAMIEN

Dénomination
DOUSSE DAMIEN
SIREN
921 993 226
SIRET (siège)
921 993 226 00023
N° TVA intracommunautaire
FR52921993226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 993 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
01 décembre 2022
Siège social
52 CHE DE RIBAUTE CLINIQUE CROIX DU SUD, 31130, QUINT-FONSEGRIVES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DOUSSE DAMIEN

Activités chirurgicales

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Finances de DOUSSE DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSE DAMIEN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 31130 QUINT-FONSEGRIVESSiègeActif

    921 993 226 00023 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8622B

  • 31400 ToulouseActif

    921 993 226 00031 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 8622B

  • 31290 Villefranche-de-LauragaisActif

    921 993 226 00049 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 8622B

  • 31400 TOULOUSEFermé

    921 993 226 00015 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 8622B

Documents juridiques de DOUSSE DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2022

Questions fréquentes sur DOUSSE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de DOUSSE DAMIEN est 921 993 226. Le SIRET de son siège social est 921 993 226 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52921993226.

Où se situe le siège social de DOUSSE DAMIEN ?

Le siège social de DOUSSE DAMIEN est situé 52 Che de Ribaute Clinique Croix du Sud, 31130 Quint-Fonsegrives.

DOUSSE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE DAMIEN.

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