DOUSSE JACQUELINE

Active

Siren430 757 377Entrepreneur individuel11700 DOUZENSCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 757 377, DOUSSE JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 av des Corbieres, 11700 Douzens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DOUSSE JACQUELINE

INSEE

Dénomination: DOUSSE JACQUELINE
SIREN: 430 757 377
SIRET (siège): 430 757 377 00014
N° TVA intracommunautaire: FR22430757377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 757 377
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: 102 AV DES CORBIERES, 11700, DOUZENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSE JACQUELINE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUSSE JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11700 DOUZENSSiègeFermé
430 757 377 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011A

Documents juridiques de DOUSSE JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur DOUSSE JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de DOUSSE JACQUELINE est 430 757 377. Le SIRET de son siège social est 430 757 377 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22430757377.

Où se situe le siège social de DOUSSE JACQUELINE ?

Le siège social de DOUSSE JACQUELINE est situé 102 av des Corbieres, 11700 Douzens.