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DOUSSE JACQUES

Active
Siren301 220 638Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 06 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 220 638, DOUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 1986. Son siège social est situé 434 av des Lices, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de DOUSSE JACQUES

Dénomination
DOUSSE JACQUES
SIREN
301 220 638
SIRET (siège)
301 220 638 00045
N° TVA intracommunautaire
FR32301220638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 220 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
06 janvier 1986
Siège social
434 AV DES LICES, 83000, TOULON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSE JACQUES

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de DOUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeFermé

    301 220 638 00045 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 6622Z

  • 83000 TOULONFermé

    301 220 638 00037 · ouvert le 15 décembre 1986 · NAF 672Z

Documents juridiques de DOUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1986

Questions fréquentes sur DOUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOUSSE JACQUES est 301 220 638. Le SIRET de son siège social est 301 220 638 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32301220638.

Où se situe le siège social de DOUSSE JACQUES ?

Le siège social de DOUSSE JACQUES est situé 434 av des Lices, 83000 Toulon.

DOUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE JACQUES.

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