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DOUSSE MICHEL

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Siren527 679 781Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 14 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 679 781, DOUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2010. Son siège social est situé 10 av Marcel Ramolfo Garnier, 91300 Massy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de DOUSSE MICHEL

Dénomination
DOUSSE MICHEL
SIREN
527 679 781
SIRET (siège)
527 679 781 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34527679781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 679 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
14 septembre 2010
Siège social
10 AV MARCEL RAMOLFO GARNIER, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSE MICHEL

Ingénierie, études techniques

Finances de DOUSSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    527 679 781 00015 · ouvert le 14 septembre 2010 · NAF 7112B

Documents juridiques de DOUSSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2010

Questions fréquentes sur DOUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSE MICHEL est 527 679 781. Le SIRET de son siège social est 527 679 781 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34527679781.

Où se situe le siège social de DOUSSE MICHEL ?

Le siège social de DOUSSE MICHEL est situé 10 av Marcel Ramolfo Garnier, 91300 Massy.

DOUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE MICHEL.

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