DOUSSE PIERRE-MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 987 585 106, DOUSSE PIERRE-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 RTE des Granges, 26120 La Baume-Cornillane. DOUSSE PIERRE-MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DOUSSE PIERRE-MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOUSSE PIERRE-MICHEL
- SIREN
- 987 585 106
- SIRET (siège)
- 987 585 106 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37987585106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 585 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 15 mars 2024
- Siège social
- 57 RTE des Granges, 26120, La Baume-Cornillane
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSE PIERRE-MICHEL
Production d'électricité non professionnelle
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Établissements de DOUSSE PIERRE-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 La Baume-CornillaneSiègeActif
987 585 106 00014 · ouvert le 05 juillet 2023 · NAF 3511Z
Conformité de DOUSSE PIERRE-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE PIERRE-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSE PIERRE-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSE PIERRE-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2024
Questions fréquentes sur DOUSSE PIERRE-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOUSSE PIERRE-MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOUSSE PIERRE-MICHEL est 987 585 106. Le SIRET de son siège social est 987 585 106 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37987585106.
Où se situe le siège social de DOUSSE PIERRE-MICHEL ?
Le siège social de DOUSSE PIERRE-MICHEL est situé 57 RTE des Granges, 26120 La Baume-Cornillane.
DOUSSE PIERRE-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSE PIERRE-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSE PIERRE-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE PIERRE-MICHEL.
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