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DOUSSE ROBERT

Active
Siren407 604 933Entrepreneur individuel63730 MIREFLEURSCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSE ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifié par le SIREN 407 604 933. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Aires, 63730 Mirefleurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DOUSSE ROBERT

Dénomination
DOUSSE ROBERT
SIREN
407 604 933
SIRET (siège)
407 604 933 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25407604933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 604 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
RUE DES AIRES, 63730, MIREFLEURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSE ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUSSE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63730 MIREFLEURSSiègeActif

    407 604 933 00017 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOUSSE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur DOUSSE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE ROBERT ?

Le numéro SIREN de DOUSSE ROBERT est 407 604 933. Le SIRET de son siège social est 407 604 933 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25407604933.

Où se situe le siège social de DOUSSE ROBERT ?

Le siège social de DOUSSE ROBERT est situé rue des Aires, 63730 Mirefleurs.

DOUSSE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE ROBERT.

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