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DOUSSE YVES

Active
Siren853 038 792Entrepreneur individuel32500 CASTELNAU-D'ARBIEUCréée le 07 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSE YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2019, identifié par le SIREN 853 038 792. Elle est domiciliée rue Antoine Labarthe, 32500 Castelnau-d'Arbieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de DOUSSE YVES

Dénomination
DOUSSE YVES
SIREN
853 038 792
SIRET (siège)
853 038 792 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17853038792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 038 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
07 août 2019
Siège social
RUE ANTOINE LABARTHE, 32500, CASTELNAU-D'ARBIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSE YVES

ELECTRICITE

Finances de DOUSSE YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 CASTELNAU-D'ARBIEUSiègeActif

    853 038 792 00018 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 4321A

Documents juridiques de DOUSSE YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2019

Questions fréquentes sur DOUSSE YVES

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE YVES ?

Le numéro SIREN de DOUSSE YVES est 853 038 792. Le SIRET de son siège social est 853 038 792 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17853038792.

Où se situe le siège social de DOUSSE YVES ?

Le siège social de DOUSSE YVES est situé rue Antoine Labarthe, 32500 Castelnau-d'Arbieu.

DOUSSE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE YVES.

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