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DOUSSEAU GERARD

Active
Siren990 570 327Entrepreneur individuel16500 Saint-Maurice-des-LionsCréée le 25 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 570 327, DOUSSEAU GERARD est un entrepreneur individuel créé le 25 août 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 La Charpetie, 16500 Saint-Maurice-des-Lions. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOUSSEAU GERARD

Dénomination
DOUSSEAU GERARD
SIREN
990 570 327
SIRET (siège)
990 570 327 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78990570327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 570 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 août 2025
Siège social
21 La Charpetie, 16500, Saint-Maurice-des-Lions
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOUSSEAU GERARD

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Finances de DOUSSEAU GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSEAU GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSEAU GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16500 Saint-Maurice-des-LionsSiègeActif

    990 570 327 00017 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOUSSEAU GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSEAU GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSEAU GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSEAU GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSEAU GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSEAU GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSEAU GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2025

Questions fréquentes sur DOUSSEAU GERARD

Quel est le numéro SIREN de DOUSSEAU GERARD ?

Le numéro SIREN de DOUSSEAU GERARD est 990 570 327. Le SIRET de son siège social est 990 570 327 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78990570327.

Où se situe le siège social de DOUSSEAU GERARD ?

Le siège social de DOUSSEAU GERARD est situé 21 La Charpetie, 16500 Saint-Maurice-des-Lions.

DOUSSEAU GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSEAU GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSEAU GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSEAU GERARD.

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