DOUSSEAUD MICHEL

Active

Siren531 489 748Entrepreneur individuel38110 DOLOMIEUCréée le 01 janvier 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DOUSSEAUD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 531 489 748. Son siège social est situé 564 Che du Couverier, 38110 Dolomieu. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DOUSSEAUD MICHEL

INSEE

Dénomination: DOUSSEAUD MICHEL
SIREN: 531 489 748
SIRET (siège): 531 489 748 00016
N° TVA intracommunautaire: FR37531489748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 489 748
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 564 CHE DU COUVERIER, 38110, DOLOMIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSEAUD MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DOUSSEAUD MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38110 DOLOMIEUSiègeActif
531 489 748 00016 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Conformité de DOUSSEAUD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSEAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSEAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSEAUD MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur DOUSSEAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSEAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSEAUD MICHEL est 531 489 748. Le SIRET de son siège social est 531 489 748 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37531489748.

Où se situe le siège social de DOUSSEAUD MICHEL ?

Le siège social de DOUSSEAUD MICHEL est situé 564 Che du Couverier, 38110 Dolomieu.