DOUSSEAUD sylvain

Active

Siren991 558 651Entrepreneur individuel77930 Saint-Sauveur-sur-ÉcoleCréée le 18 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSEAUD sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 558 651. Son siège social est situé 4 RUE de la Terre aux Moines, 77930 Saint-Sauveur-sur-École. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DOUSSEAUD sylvain

INSEE

Dénomination: DOUSSEAUD sylvain
SIREN: 991 558 651
SIRET (siège): 991 558 651 00014
N° TVA intracommunautaire: FR51991558651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 558 651
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 18 septembre 2025
Siège social: 4 RUE de la Terre aux Moines, 77930, Saint-Sauveur-sur-École
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSEAUD sylvain

apiculteur Vente de miel et formation autour des ruches (moins de 50 ruches)

Finances de DOUSSEAUD sylvain

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSEAUD sylvain

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSEAUD sylvain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77930 Saint-Sauveur-sur-ÉcoleSiègeActif
991 558 651 00014 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DOUSSEAUD sylvain

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSEAUD sylvain

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSEAUD sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSEAUD sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSEAUD sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSEAUD sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSEAUD sylvain

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 septembre 2025création
Date d'effet : 18 septembre 2025

Questions fréquentes sur DOUSSEAUD sylvain

Quel est le numéro SIREN de DOUSSEAUD sylvain ?

Le numéro SIREN de DOUSSEAUD sylvain est 991 558 651. Le SIRET de son siège social est 991 558 651 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51991558651.

Où se situe le siège social de DOUSSEAUD sylvain ?

Le siège social de DOUSSEAUD sylvain est situé 4 RUE de la Terre aux Moines, 77930 Saint-Sauveur-sur-École.