DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 1995, identifié par le SIREN 402 004 444. Elle est domiciliée Pl du General de Gaulle Rattachement Mairie, 27000 Evreux. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
- SIREN
- 402 004 444
- SIRET (siège)
- 402 004 444 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25402004444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 004 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 31 août 1995
- Siège social
- PL DU GENERAL DE GAULLE RATTACHEMENT MAIRIE, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
RAMONAGE
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Établissements de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
402 004 444 00012 · ouvert le 18 août 1995 · NAF 8121Z
Conformité de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSELAIN JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 1995
Questions fréquentes sur DOUSSELAIN JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est 402 004 444. Le SIRET de son siège social est 402 004 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25402004444.
Où se situe le siège social de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES ?
Le siège social de DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est situé Pl du General de Gaulle Rattachement Mairie, 27000 Evreux.
DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSELAIN JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSELAIN JEAN-JACQUES.
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