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DOUSSET Arthur

Active
Siren953 914 587Entrepreneur individuel44540 Vallons-de-l'ErdreCréée le 29 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 914 587. Elle est domiciliée 5 B RUE de la Ville Jolie, 44540 Vallons-de-l'Erdre. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DOUSSET Arthur

Dénomination
DOUSSET Arthur
SIREN
953 914 587
SIRET (siège)
953 914 587 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12953914587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 914 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
29 juin 2023
Siège social
5 B RUE de la Ville Jolie, 44540, Vallons-de-l'Erdre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET Arthur

Agent commercial immobilier indépendant

Finances de DOUSSET Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44540 Vallons-de-l'ErdreSiègeActif

    953 914 587 00019 · ouvert le 26 juin 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DOUSSET Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2023

Questions fréquentes sur DOUSSET Arthur

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET Arthur ?

Le numéro SIREN de DOUSSET Arthur est 953 914 587. Le SIRET de son siège social est 953 914 587 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12953914587.

Où se situe le siège social de DOUSSET Arthur ?

Le siège social de DOUSSET Arthur est situé 5 B RUE de la Ville Jolie, 44540 Vallons-de-l'Erdre.

DOUSSET Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET Arthur.

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