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DOUSSET BERNARD

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Siren404 957 151Entrepreneur individuel44420 LA TURBALLECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 404 957 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Marjolaine, 44420 La Turballe. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUSSET BERNARD

Dénomination
DOUSSET BERNARD
SIREN
404 957 151
SIRET (siège)
404 957 151 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09404957151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 957 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
15 RUE DE LA MARJOLAINE, 44420, LA TURBALLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET BERNARD

Location de logements

Finances de DOUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44420 LA TURBALLESiègeActif

    404 957 151 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DOUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUSSET BERNARD est 404 957 151. Le SIRET de son siège social est 404 957 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404957151.

Où se situe le siège social de DOUSSET BERNARD ?

Le siège social de DOUSSET BERNARD est situé 15 rue de la Marjolaine, 44420 La Turballe.

DOUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET BERNARD.

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