DOUSSET BERTRAND

Active

Siren494 306 012Entrepreneur individuel49300 CHOLETCréée le 27 février 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 306 012, DOUSSET BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve av des Sables Polyclinique du Parc, 49300 Cholet. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSET BERTRAND

INSEE

Dénomination: DOUSSET BERTRAND
SIREN: 494 306 012
SIRET (siège): 494 306 012 00043
N° TVA intracommunautaire: FR90494306012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 306 012
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 27 février 2006
Siège social: AV DES SABLES POLYCLINIQUE DU PARC, 49300, CHOLET
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de DOUSSET BERTRAND

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DOUSSET BERTRAND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET BERTRAND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET BERTRAND

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

49300 CHOLETSiègeActif
494 306 012 00043 · ouvert le 24 août 2008 · NAF 8622C
85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé
494 306 012 00019 · ouvert le 27 février 2006 · NAF 851C
49300 CHOLETFermé
494 306 012 00027 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 8621Z
49300 CHOLETFermé
494 306 012 00035 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 8621Z
85100 LES SABLES D'OLONNEFermé
494 306 012 00050 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUSSET BERTRAND

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET BERTRAND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET BERTRAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 février 2006

Questions fréquentes sur DOUSSET BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DOUSSET BERTRAND est 494 306 012. Le SIRET de son siège social est 494 306 012 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90494306012.

Où se situe le siège social de DOUSSET BERTRAND ?

Le siège social de DOUSSET BERTRAND est situé av des Sables Polyclinique du Parc, 49300 Cholet.