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DOUSSET BRUNO

Active
Siren501 759 930Entrepreneur individuel77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYCréée le 28 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 759 930, DOUSSET BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2007. Elle est domiciliée Zac de l Europe, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DOUSSET BRUNO

Dénomination
DOUSSET BRUNO
SIREN
501 759 930
SIRET (siège)
501 759 930 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46501759930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 759 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2007
Siège social
ZAC DE L EUROPE, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET BRUNO

Location de logements

Finances de DOUSSET BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif

    501 759 930 00016 · ouvert le 28 novembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOUSSET BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2007

Questions fréquentes sur DOUSSET BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET BRUNO ?

Le numéro SIREN de DOUSSET BRUNO est 501 759 930. Le SIRET de son siège social est 501 759 930 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46501759930.

Où se situe le siège social de DOUSSET BRUNO ?

Le siège social de DOUSSET BRUNO est situé Zac de l Europe, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.

DOUSSET BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET BRUNO.

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